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Tableau de bord du Registre
Détails sur l'objet
Desjardins Capital de risque
Enregistrement : 2 de 3 (
2007-11-26
à
2008-06-03
)
Objets poursuivis : Renseignements rétrospectifs :
Représentations concernant les dossiers suivants : fonds fiscalisés, admissibilité d'investissements au REER, financement d'entreprises, financement de transferts d'entreprises.
Objets poursuivis : Renseignements prospectifs :
Représentations concernant les dossiers suivants : fonds fiscalisés, admissibilité d'investissements au REER, financement d'entreprises, financement de transferts d'entreprises, consultations prébudgétaires, marchés gouvernementaux, réseaux d'anges financiers.
Détails sur l'objet indiqué
Catégories
Description
Proposition législative
Admissibilité aux investisseurs de CRCD
Subvention, Contribution ou autre avantage financier, Proposition législative
Admissibilité REER
Projet de loi ou résolution
Consultation Préb. Budget
Subvention, Contribution ou autre avantage financier
Crédit d'impôt
Politique ou programme, Règlement
Financement d'entreprise
Règlement, Politique ou programme
Financement de transferts d'entreprises
Politique ou programme
Fonds de relève-démarrage DEC (Québec)
Proposition législative, Subvention, Contribution ou autre avantage financier
Fonds fiscalisés
Projet de loi ou résolution
Réseaux anges financiers
Date de la dernière version :
2024-04-04